Françoise Facy
Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Marchal
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Facy, née Marchal (Françoise, Suzanne, Caroline)
vice-présidente d'une association nationale de prévention des addictions ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
38
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires sociales et de la santé
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000033760367
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2017
01/01/2017
De:
Facy (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000223985
(source JORF)
nomination
24 Juin 2001
24/06/2001
De:
Facy (Françoise)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585
(source JORF)
nomination
16 Février 1996
16/02/1996
De:
Facy (Françoise)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949
(source JORF)
nomination
22 Décembre 1992
22/12/1992